SIGNALISATION DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ
AU TRAVAIL
Régine SIEGEL
& Dr François
Muller (AST67)
ANNEXES DE L'ARRÊTE DU 4 NOVEMBRE 1993 modifié par l'arrêté du 8 juillet 2003 (J.O. du 26 juillet 2003)
ANNEXES DE L'ARRÊTE DU 4 NOVEMBRE 1993
ANNEXE I : Prescriptions générales relatives à la signalisation de sécurité et de santé
1. Terminologie
Signal d'interdiction: signal qui interdit un comportement susceptible de faire courir ou de provoquer un danger.
Signal d'avertissement : signal qui avertit d'un risque ou d'un danger.
Signal d'obligation : signal qui prescrit un comportement déterminé.
Signal de sauvetage ou de secours : signal qui donne des indications relatives aux issues de secours ou aux moyens de secours ou de sauvetage.
Signal d'indication : signal qui fournit d'autres indications que celles énumérées aux points précédents.
Panneau : signal qui, par la combinaison, d'une forme géométrique, de couleur et d'un symbole ou pictogramme, fournit une indication déterminée.
Panneau additionnel : panneau utilisé conjointement avec un panneau et qui fournit des indications complémentaires.
Couleur de sécurité : couleur à laquelle est attribuée une signification déterminée.
Symbole ou pictogramme : image qui décrit une situation ou prescrit un comportement déterminé et qui est utilisée sur un panneau ou sur une surface lumineuse.
Signal lumineux : signal émis par un dispositif composé de matériaux transparents ou translucides, éclairés de l'intérieur ou par l'arrière, de manière à apparaître, par lui-même, comme une surface lumineuse.
Signal acoustique : signal sonore codé émis et diffusé par un dispositif ad hoc, sans utilisation de la voix humaine ou synthétique.
2. Modes de signalisation
La signalisation est :
La signalisation peut être interchangeable ou complémentaire.
Ainsi, à efficacité égale, le choix est parfois possible :
4. Efficacité d'une signalisation
L'efficacité d'une signalisation ne doit pas être mise en cause par :
a) La présence d'une autre signalisation ou d'une autre source d'émission du même type qui affecte la visibilité ou l'audibilité, ce qui implique notamment :
5. Signification des couleurs de sécurité
|
|
ou but |
et précisions |
| Rouge | Signal d'interdiction | Attitudes dangereuses |
| Danger - alarme | Stop, arrêt, dispositifs
de coupure d’urgence.
Évacuation |
|
| Matériel et équipement ment de lutte contre l’incendie | Identification et localisation | |
| Jaune ou jaune - orangé | Signal d'avertissement | Attention, précaution.
Vérification |
| Bleu | Signal d'obligation | Comportement ou action spécifique. Obligation de porter un équipement individuel de sécurité. |
| Vert | Signal de sauvetage ou de secours | Portes, issues,
voies,
matériels, postes, locaux. |
| Situation de sécurité | Retour à la normale. |
ANNEXE II : Panneaux de signalisation
Les images de ces panneaux sont au format JPG. Vous pouvez
les visualiser en cliquant sur la dénomination du panneau de signalisation,
mais aussi télécharger le fichier JPG en mettant le curseur de
la souris sur l'image et en cliquant sur le bouton droit, puis en sélectionnent
"Enregistrer l'image sous...". Vous pouvez ainsi utiliser l'image dans
un traitement de texte, dans un logiciel de dessin, etc...
Vous trouverez ci joint trois fichiers compressés
ZIP comportant chacun tous les panneaux de signalisation ainsi que les symboles
de danger pour l'étiquetage, et un fichier HTML vous donnant la correspondance
entre fichiers et pictogrammes.
Aprés les avoir chargés, vous pouvez les décompresser avec
le logiciel Winzip.
